{"id":174,"date":"2020-05-27T11:49:09","date_gmt":"2020-05-27T09:49:09","guid":{"rendered":"https:\/\/www.luniversdefrancoise.fr\/?page_id=174"},"modified":"2020-06-16T15:45:12","modified_gmt":"2020-06-16T13:45:12","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.luniversdefrancoise.fr\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions L\u00e9gales"},"content":{"rendered":"\n

Mentions l\u00e9gales<\/h1>\n<\/br>\nMerci de lire avec attention les diff\u00e9rentes modalit\u00e9s d\u2019utilisation du pr\u00e9sent site avant d\u2019y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans r\u00e9serves les pr\u00e9sentes modalit\u00e9s. Aussi, conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article n\u00b06 de la Loi n\u00b02004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l\u2019\u00e9conomie num\u00e9rique, les responsables du pr\u00e9sent site internet www.luniversdefrancoise.fr<\/a> sont :\n\n

Editeur du Site : <\/b><\/span><\/p>\nFran\u00e7oise QUINTIN\nNum\u00e9ro de SIRET : 818912198\nResponsable editorial : Administrateur\n43 chemin de la crouzetterie – 81600 GAILLAC\nT\u00e9l\u00e9phone :0687631091 – Fax : 0687631091\nEmail : francoisequintin81@gmail.com\nSite Web : www.luniversdefrancoise.fr<\/a>\n<\/br>\n

H\u00e9bergement :<\/span> <\/b><\/p>\nH\u00e9bergeur : OVH SAS\n2 rue Kellermann \u2013 BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1\nSite Web : www.ovh.com<\/a>\n<\/br>\n

D\u00e9veloppement<\/b> : <\/b><\/span><\/p>\nFran\u00e7oise QUINTIN\nAdresse : 43 Chemin de la Crouzetterie – 81600 GAILLAC\nSite Web : www.www.luniversdefrancoise.fr<\/a>\n<\/br>\n

Conditions d\u2019utilisation : <\/b><\/span><\/p>\nCe site (www.luniversdefrancoise.fr<\/a>) est propos\u00e9 en diff\u00e9rents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc\u2026) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agr\u00e9able, nous vous recommandons de recourir \u00e0 des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc\u2026\nLes mentions l\u00e9gales ont \u00e9t\u00e9 g\u00e9n\u00e9r\u00e9es sur le site G\u00e9n\u00e9rateur de mentions l\u00e9gales<\/a>, offert par Welye<\/a>.\n\nFran\u00e7oise QUINTIN <\/b><\/span>met en \u0153uvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise \u00e0 jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations aupr\u00e8s de , et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout pr\u00e9judice direct ou indirect pouvant en d\u00e9couler.\n\nCookies<\/b> : Le site www.luniversdefrancoise.fr<\/a> peut-\u00eatre amen\u00e9 \u00e0 vous demander l\u2019acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookies est une information d\u00e9pos\u00e9e sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs donn\u00e9es qui sont stock\u00e9es sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur acc\u00e8de pour lire et enregistrer des informations . Certaines parties de ce site ne peuvent \u00eatre fonctionnelles sans l\u2019acceptation de cookies.\n\nLiens hypertextes :<\/b> Les sites internet de peuvent offrir des liens vers d\u2019autres sites internet ou d\u2019autres ressources disponibles sur Internet. Fran\u00e7oise QUINTIN ne dispose d’aucun moyen pour contr\u00f4ler les sites en connexion avec ses sites internet. ne r\u00e9pond pas de la disponibilit\u00e9 de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut \u00eatre tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, r\u00e9sultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu\u2019ils proposent, ou de tout usage qui peut \u00eatre fait de ces \u00e9l\u00e9ments. Les risques li\u00e9s \u00e0 cette utilisation incombent pleinement \u00e0 l’internaute, qui doit se conformer \u00e0 leurs conditions d’utilisation.\n\nLes utilisateurs, les abonn\u00e9s et les visiteurs des sites internet de ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et pr\u00e9alable de Fran\u00e7oise QUINTIN.\n\nDans l’hypoth\u00e8se o\u00f9 un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d\u2019un des sites internet de Fran\u00e7oise QUINTIN, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. Fran\u00e7oise QUINTIN se r\u00e9serve le droit d\u2019accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir \u00e0 en justifier sa d\u00e9cision.\n<\/br>\n

Services fournis : <\/b><\/span><\/p>\n

L’ensemble des activit\u00e9s de la soci\u00e9t\u00e9 ainsi que ses informations sont pr\u00e9sent\u00e9s sur notre site www.luniversdefrancoise.fr<\/a>.<\/p>\n

Fran\u00e7oise QUINTIN s\u2019efforce de fournir sur le site www.luniversdefrancoise.fr des informations aussi pr\u00e9cises que possible. les renseignements figurant sur le site www.luniversdefrancoise.fr<\/a> ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donn\u00e9s sous r\u00e9serve de modifications ayant \u00e9t\u00e9 apport\u00e9es depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, tous les informations indiqu\u00e9es sur le site www.luniversdefrancoise.fr <\/b><\/span>sont donn\u00e9es \u00e0 titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d\u2019\u00e9voluer sans pr\u00e9avis. <\/p>\n<\/br>\n

Limitation contractuelles sur les donn\u00e9es : <\/b><\/span><\/p>\nLes informations contenues sur ce site sont aussi pr\u00e9cises que possible et le site remis \u00e0 jour \u00e0 diff\u00e9rentes p\u00e9riodes de l\u2019ann\u00e9e, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait \u00eatre un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, \u00e0 l\u2019adresse francoisequintin81@gmail.com, en d\u00e9crivant le probl\u00e8me de la mani\u00e8re la plus pr\u00e9cise possible (page posant probl\u00e8me, type d\u2019ordinateur et de navigateur utilis\u00e9, \u2026).\n\nTout contenu t\u00e9l\u00e9charg\u00e9 se fait aux risques et p\u00e9rils de l’utilisateur et sous sa seule responsabilit\u00e9. En cons\u00e9quence, ne saurait \u00eatre tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de donn\u00e9es cons\u00e9cutives au t\u00e9l\u00e9chargement. De plus, l\u2019utilisateur du site s\u2019engage \u00e0 acc\u00e9der au site en utilisant un mat\u00e9riel r\u00e9cent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de derni\u00e8re g\u00e9n\u00e9ration mis-\u00e0-jour<\/span>\n\nLes liens hypertextes mis en place dans le cadre du pr\u00e9sent site internet en direction d’autres ressources pr\u00e9sentes sur le r\u00e9seau Internet ne sauraient engager la responsabilit\u00e9 de Fran\u00e7oise QUINTIN.\n<\/br>\n

Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle :<\/b><\/span><\/p>\nTout le contenu du pr\u00e9sent sur le site www.luniversdefrancoise.fr<\/a>, incluant, de fa\u00e7on non limitative, les graphismes, images, textes, vid\u00e9os, animations, sons, logos, gifs et ic\u00f4nes ainsi que leur mise en forme sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de la soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 l’exception des marques, logos ou contenus appartenant \u00e0 d’autres soci\u00e9t\u00e9s partenaires ou auteurs.\n\nToute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, m\u00eame partielle, de ces diff\u00e9rents \u00e9l\u00e9ments est strictement interdite sans l’accord expr\u00e8s par \u00e9crit de Fran\u00e7oise QUINTIN. Cette repr\u00e9sentation ou reproduction, par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit, constitue une contrefa\u00e7on sanctionn\u00e9e par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefa\u00e7on pouvant engager la responsabilit\u00e9 civile et p\u00e9nale du contrefacteur. En outre, les propri\u00e9taires des Contenus copi\u00e9s pourraient intenter une action en justice \u00e0 votre encontre.\n<\/br>\n

D\u00e9claration \u00e0 la CNIL : <\/b><\/span><\/p>\nConform\u00e9ment \u00e0 la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifi\u00e9e par la loi 2004-801 du 6 ao\u00fbt 2004 relative \u00e0 la protection des personnes physiques \u00e0 l’\u00e9gard des traitements de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel) relative \u00e0 l’informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s, ce site n’a pas fait l’objet d’une d\u00e9claration aupr\u00e8s de la Commission nationale de l’informatique et des libert\u00e9s (www.cnil.fr<\/a>).\n<\/br>\n

Litiges : <\/b><\/span><\/p>\nLes pr\u00e9sentes conditions du site www.luniversdefrancoise.fr<\/a> sont r\u00e9gies par les lois fran\u00e7aises et toute contestation ou litiges qui pourraient na\u00eetre de l’interpr\u00e9tation ou de l’ex\u00e9cution de celles-ci seront de la comp\u00e9tence exclusive des tribunaux dont d\u00e9pend le si\u00e8ge social de la soci\u00e9t\u00e9. La langue de r\u00e9f\u00e9rence, pour le r\u00e8glement de contentieux \u00e9ventuels, est le fran\u00e7ais.\n<\/br>\n

Donn\u00e9es personnelles :<\/b><\/span><\/p>\nDe mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, vous n\u2019\u00eates pas tenu de nous communiquer vos donn\u00e9es personnelles lorsque vous visitez notre site Internet www.luniversdefrancoise.fr<\/a>.\n\nCependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services propos\u00e9s par notre site, vous pouvez \u00eatre amen\u00e9s \u00e0 nous communiquer certaines donn\u00e9es telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre soci\u00e9t\u00e9, votre adresse \u00e9lectronique, et votre num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est propos\u00e9 en ligne, dans la rubrique \u00ab contact \u00bb. Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos donn\u00e9es personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre soci\u00e9t\u00e9, ou de recevoir les lettres d\u2019information.\n\nEnfin, nous pouvons collecter de mani\u00e8re automatique certaines informations vous concernant lors d\u2019une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l\u2019utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous acc\u00e9dez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’acc\u00e8s. De telles informations sont utilis\u00e9es exclusivement \u00e0 des fins de statistiques internes, de mani\u00e8re \u00e0 am\u00e9liorer la qualit\u00e9 des services qui vous sont propos\u00e9s. Les bases de donn\u00e9es sont prot\u00e9g\u00e9es par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96\/9 du 11 mars 1996 relative \u00e0 la protection juridique des bases de donn\u00e9es.\n\n\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Mentions l\u00e9gales Merci de lire avec attention les diff\u00e9rentes modalit\u00e9s d\u2019utilisation du pr\u00e9sent site avant d\u2019y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans r\u00e9serves les pr\u00e9sentes modalit\u00e9s. Aussi, conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article n\u00b06 de la Loi n\u00b02004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l\u2019\u00e9conomie num\u00e9rique, les responsables du pr\u00e9sent … <\/p>\n

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